René Magritte 16 Septembre

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August 1, 2024

11. 6 Le droit suisse est exclusivement applicable aux présentes CV et à toutes les modifications de ces Conditions, à l'exclusion de références possibles à la loi fédérale sur le droit international privé (LDIP), et à l'exclusion de la Convention de Vienne (Convention des Nations Unies). 11. RENÉ MAGRITTE - (Lessines 1898 - 1967 Brussels) - Le 16 septembre. 1956. - [...] | lot 3646 | Estampes & Multiples chez Koller Auctions SA | Auction.fr. 7 Le règlement de tous les litiges (également lorsqu'il s'agit de faire valoir des compensations et des contre-créances) résultant des présentes CV ou en relation avec ces CV (y compris leur validité, leurs effets juridiques, leur interprétation ou leur exécution) relève exclusivement des tribunaux du canton de Zurich. Koller est toutefois habilitée à intenter une action judiciaire devant tout autre Tribunal également compétent. 11. 8 En cas de divergence entre les différentes traductions, la version allemande fait seule et exclusivement foi. Lire plus

René Magritte 16 Septembre Summary

à Bouhans-lès-Lure et Lure dans la Haute-Saône: libération de ces deux communes par la 3e DI US [ Ref 3]. À Buissoncourt en Meurthe-et-Moselle [réf. nécessaire]. le 16 septembre 1947: à Tende dans les Alpes-Maritimes: rattachement de la commune à la France.

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