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August 1, 2024

Art. 455, Code de procédure civile L6564H7A Le jugement doit exposer succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens; il doit être motivé. Le jugement énonce la décision sous forme de dispositif. Les versions de ce document Comparer les textes Revues liées à ce document Ouvrages liées à ce document Textes liés à ce document Utilisation des cookies sur Lexbase Notre site utilise des cookies à des fins statistiques, communicatives et commerciales. Vous pouvez paramétrer chaque cookie de façon individuelle, accepter l'ensemble des cookies ou n'accepter que les cookies fonctionnels. Article 455 code de procédure civile.gouv. En savoir plus Parcours utilisateur Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d'améliorer l'expérience utilisateur et l'éventuelle relation commerciale. Il s'agit d'information uniquement dédiée à l'usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s'est engagée à ne pas utiliser lesdites données.

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C'est ce que rappelle la Cour de cassation dans cette décision: 4. […] S'il n'expose pas succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens, le juge, qui ne peut statuer que sur les dernières conclusions déposées, doit viser celles-ci avec l'indication de leur date. Cour de cassation, 2 e chambre civile, 19 novembre 2020, n o 19-19. 514 La position de la Cour de cassation n'est pas nouvelle: Cass. ch. mixte, 6 avr. 2007, n os 05-16. 375 et 06-16. 914, Cass. 1 re civ., 4 juin 2007, n o 06-10. 574, Cass. 2 e civ., 24 jan. 2008, n o 06-20. 539, et plusieurs décisions inédites au Bulletin dans le même sens, notamment: Cass. 2 e civ., 6 juin 2019, n o 18-15. 856, Inédit, Cass. 3 e civ., 21 nov. Article 445 code de procédure civile. 2019, n o 18-23. 218, Inédit. À noter que la Cour de cassation est assez conciliante sur le respect de ce formalisme dès lors qu'il ressort du jugement que les magistrats se sont bien fondés sur les dernières écritures. Ainsi, la date n'a pas à être nécessairement mentionnée lorsqu'il n'y a eu qu'un seul dépôt de conclusions ( Cass.

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Posted: Tue 22 Feb 2011, 18:34 Post subject: Le Briquet de Provence Oui mais sans leurs grandes oreilles ils ne seraient pas si beaux! ça traine dans les gamelles quand ils mangent!, pire que chez le cocker _________________ On ne ment jamais tant qu'avant les élections, pendant la guerre et après la chasse (Georges Clémenceau) Dur de faire confiance à l'être humain, même les aveugles préfèrent se faire guider par des chiens! ( M Audiard) Didier07 Rapprocheur Offline Joined: 18 Feb 2013 Posts: 89 Localisation: Ardeche Race de chien: B de Gascogne, Bruno, Porcelain mode de chasse: Battue Point(s): 91 Moyenne de points: 1. 02 Posted: Thu 13 Feb 2014, 23:15 Post subject: Le Briquet de Provence Je possède une chienne elle a 6 mois et elle promet! Posted: Fri 14 Feb 2014, 06:21 Post subject: Le Briquet de Provence Didier07 wrote: Je possède une chienne elle a 6 mois et elle promet! Super ça donc tu vas pouvoir nous mettre des photos de ta chienne, car ça manque un peu dans ce sujet, faut dire qu'il n'y en a pas beaucoup non plus qui chassent avec ces chiens _________________ On ne ment jamais tant qu'avant les élections, pendant la guerre et après la chasse (Georges Clémenceau) Dur de faire confiance à l'être humain, même les aveugles préfèrent se faire guider par des chiens!

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Si je la suit pas, elle fait quelques mètres puis reviens. Elle aboie les plumes qu'elle trouve au sol on verra dans la saison si je trouve un faisan voir son comportement j'ai pas de photo pour le moment, mais c'est exactement identique à la première photo tout en haut. Posted: Sat 13 Sep 2014, 05:54 Post subject: Le Briquet de Provence c'est une belle race, je te souhaite beaucoup de plaisir a la chasse avec ta chienne Diane _________________ On ne ment jamais tant qu'avant les élections, pendant la guerre et après la chasse (Georges Clémenceau) Dur de faire confiance à l'être humain, même les aveugles préfèrent se faire guider par des chiens! ( M Audiard) Posted: Sat 13 Sep 2014, 07:29 Post subject: Le Briquet de Provence Laure Display posts from previous:

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Standard N° 130001 Bref aperçu historique Le mot « briquet » petit chien de chasse, apparaît dans la littérature française dès 1440. Les briquets, issus de divers croisements, sont décrits par le comte Le Couteulx de Canteleu (Manuel de Vénerie française) en briquet de Provence est implanté depuis longtemps dans le sud-est de la France. Bien répandu au début du 20e siècle, il a fait l'objet d'un premier standard en 1934 dans l'ouvrage de HEUILLET, médecin vétérinaire, Tous les chiens, préface de Paul DECHAMBRE, professeur de zootechnie à l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort. Il est cité par Burnand (La Chasse) en 1967. La race a été relancée dans les années 1980 sous l'impulsion de Monsieur Jacques BOLLA. Création du Club du Briquet de Provence en 2003. Expertise de la race par M. le Professeur DENIS, M. THONNAT, Mme METANS en 2006. Deuxième standard établi en 2008 par Mme METANS, M. BOLLA, M. GOUBIE et M. TRIQUET. ASPECT GENERAL: Chien de taille moyenne, pas trop long, solide, avec une bonne ossature.

Il a une tête finement sculptée, un nez noir aux narines bien ouvertes, un front plat et un museau de bonne longueur. Yeux: sombres, doux et intelligents. Oreilles: fines, coniques, terminées en pointe. Cou: long et mince. Queue: forte à la naissance, s'amaincissant graduellement vers l'extrémité. Comme son nom l'indique, son poil est ras, fin, brillant, et très blanc. Sa robe est marquée de taches orange, de forme arrondie.

Proportions importantes Inscrit dans un rectangle, la longueur scapulo-ischiale est légèrement supérieure à la hauteur au garrot. Museau de longueur égale à celle du crâne ou légèrement inférieure. Comportement / caractère Chien courageux, efficace, résistant, équilibré. D'un naturel doux, il est obéissant, très attaché à son maître; sociable avec ses congénères; il est vif et rapide. Il se créance naturellement sur le sanglier et il est prudent dans son travail. Il est très fin de nez. C'est un très bon leveur de lièvre. Voix courte et régulière, au ton grave mais parfois plus élevé (« voix de hurleur »). Tête Lignes du crâne et du chanfrein parallèles ou légèrement divergentes. REGION CRANIENNE: Crâne: Le crâne, du stop à l'occiput, est égal ou légèrement plus long que le museau. Crâne large, légèrement bombé, sans rides; protubérance occipitale peu marquée. Stop: Peu ou moyennement marqué. REGION FACIALE: Truffe: Noire, sans ladre. Les narines largement ouvertes. Museau: Chanfrein droit.

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