Règlement Intérieur Club Sportif Exemple

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July 31, 2024

Le Club Sportif de Bourges évolue en Vert ou Blanc. Les équipes de jeunes jusqu'en cadet(te) fonctionnent en Entente avec l'ASPTT Bourges. Les couleurs sont alors Vert /Jaune pour les garçons et Jaune / Vert pour les filles. Lors des compétitions les joueurs(es) devront porter les équipements officiels du club. Chaque joueur s'engage à rendre son équipement à la fin de la saison, ou au moment où il cesse de participer aux compétitions. Les règlements et les formulaires. Le CSB s'engage à mettre à la disposition des licenciés un encadrement qualifié. Les licenciés doivent se présenter aux horaires précis qui leur sont communiqués en début de saison pour les entraînements, ponctuellement pour les rencontres. Le Club Sportif de Bourges étant responsable des enfants mineurs durant ces périodes, il est demandé aux parents (ou responsable légal): de s'assurer de la présence de l'entraîneur ou d'un dirigeant du club avant de repartir; si l'enfant se déplace seul, de vérifier si l'enfant se rend effectivement à ses activités; d'accompagner les plus petits jusqu'à l'intérieur du gymnase; de signaler au responsable tout fait ou évènement particulier à l'enfant ou à son environnement susceptible d'avoir une incidence sur son activité.

Les Règlements Et Les Formulaires

Article 4. Toute pratique sportive exige le respect de quelques règles simples pour l'adhérent qui doit s'engager à les suivre dès qu'il entre dans les locaux mis à sa disposition par l'une des Sections du CODC à fortiori pendant les cours et les entraînements. Article 5. Un responsable de séance délégué par le CODC est chargé d'ouvrir et de refermer les locaux en fin de séance. Article 6. Il est demandé à l'adhérent d'adopter un comportement correct dans la salle, d'attendre le début de sa séance dans le silence et en tout état de cause d'éviter le chahut qui pourrait perturber une séance en cours. Article 7. Le responsable de séance ou un membre du Comité Directeur du CODC est autorisé à demander l'arrêt de l'activité et la sortie du lieu de pratique à toute personne (adhérent ou non), ayant une attitude perturbatrice et/ou dangereuse. Pour le cas d'un adhérent mineur, il lui sera demandé de ranger ses affaires et d'attendre ses parents calmement assis dans la salle. Article 8. Il est demandé aux parents d'accompagner leurs enfants jusqu'au lieu de pratique (gymnase, stade ou salle spécifique) et de s'assurer de la présence du responsable de la séance.

3. Sanctions Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l'organisme de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions ci-après par ordre croissant d'importance: Avertissement écrit par le Directeur de l'organisme de formation; • Blâme • Exclusion définitive de la formation Article. 4. Entretien préalable à une sanction et procédure Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui. Lorsque l'organisme de formation envisage une prise de sanction, il convoque le stagiaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise à l'intéressé contre décharge en lui indiquant l'objet de la convocation, la date, l'heure et le lieu de l'entretien, sauf si la sanction envisagée n'a pas d'incidence sur la présence du stagiaire pour la suite de la formation. Au cours de l'entretien, le stagiaire a la possibilité de se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l'organisme de formation.

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