Crédit Mutuel Aménagement Foncier aménage des terrains en vue de les rendre constructibles, pour des lotissements d'habitation ou à destination d'activités artisanales et commerciales. Les communes délèguent la réalisation d'aménagements urbains à des professionnels sérieux, connus et reconnus. Crédit Mutuel Aménagement Foncier est membre de l'UNAM (Union Nationale des Aménageurs)
HONORAIRES DE VENTE (à charge exclusive du mandant) Les honoraires sont fixés à 5% HT du prix de vente TTC, soit 6% TTC du prix de vente TTC,. Le taux de TVA actuellement en vigueur est de 20%. MENTIONS PROFESSIONNELLES Carte professionnelle Transaction n°CPI 6701 2018 000 033 987, délivrée par la CCI d'Alsace Eurométropole. Non perception de fonds et absence de garantie financière. CRÉDIT MUTUEL AMÉNAGEMENT FONCIER 4, rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen - 67000 STRASBOURG SAS au capital de 23 387 430 euros - SIREN 788 797 926 RCS STRASBOURG - N° TVA FR 26 788 797 926 CRÉDIT MUTUEL AMÉNAGEMENT FONCIER exerce une activité réglementée visée par la Loi N°70-9 du 2 janvier 1970 et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972. CRÉDIT MUTUEL AMÉNAGEMENT FONCIER bénéficie d'une assurance de responsabilité civile professionnelle transaction souscrite par elle auprès de ACM IARD SA – 4, rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen - 67000 STRASBOURG la couvrant pour son activité sur le territoire national; En cas de litige la législation applicable sera la Loi française et la juridiction compétente sera celle du lieu du siège social de la société.
Je modifie ma recherche Terrain + Maison en France 138 résultats dans votre secteur? Top des terrains avec maison par ville Les terrains avec maison à vendre par département
Idéale LE DOMAINE DE LA CROIX ARBANATS De 140 000 € à 160 000 € 2 Terrain(s) disponible(s) De 400 m² à 549 m² Cadre de vie calme et naturel aux portes de Bordeaux, en cour de bourg et de ses équipements publics: espaces verts, intimité conservée, à 2 minutes à pied de la gare; à 5 minutes à pied de l'école primaire. 1
Nouveaux projets immobiliers, investissement, dispositifs fiscaux, événements...
Sitemap | wwropasx.ru, 2024