Imprimer Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action. Connectez-vous Enregistrer Réinitialiser Retour Filtres avancés Revues Numéro de revue Numéro de page Type de gazette spécialisée Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de numéro de revues. Jurisprudence Juridiction Formation Numéro de décision Numéro ECLI Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de décisions de Jurisprudence. Article l 313 34 du code de la consommation. Formules Joly Type de société Type d'acte Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de formules. Codes Titre du code Numéro d'article Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de codes. Afficher résultats Tout sélectionner Version en vigueur au 1er juin 2022 Article R313-26 Créé Décret n°2016-884 du 29 juin 2016 - art. En cas de défaillance de l'emprunteur et lorsque le remboursement immédiat du capital n'est pas demandé, la majoration de taux prévue à l'article L. 313-50 ne peut excéder trois points d'intérêt.
Conformément au II du même article, ces dispositions sont également applicables à compter du 1er septembre 2022, aux contrats d'assurance en cours d'exécution à cette date. Citée par: Code de la consommation - art. L313-31 (VD)
C'est l'article 121-5 du code pénal qui définit latentative comme « un commencement d'exécution qui n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison decirconstances indépendantes de la volonté...
Les pompiers envoient une ambulance et du matériel médical en Ukraine Les pompiers de la zone se secours Hesbaye se mobilisent pour l'Ukraine. En y envoyant une ambulance mais aussi du matériel pour lequel ils lancent un appel. Comment? Déjà en envoyant sur place une de ses ambulances. "C'est une ambulance qu'on a ici à la caserne, explique Gauthier Viatour, secrétaire de en a une nouvelle qui va nous être livrée prochainement. C'est une question de jours. On a donc décidé d'envoyer celle qu'elle remplacera en Ukraine. " Le plan d'investissement de la zone de secours prévoit le remplacement des ambulances après quatre années de fonctionnement. Matériel médical, chaises roulantes, incontinence à Waremme. Et une des cinq ambulances que se partagent la caserne de Hannut (où il y en a trois) et celle de Waremme (qui a les deux dernières) arrive en bout de course et sera donc bientôt remplacée. Lire la suite: » Guerre en Ukraine: les autorités appellent les Russes à ne pas se ruer sur les médicaments Les autorités russes ont appelé mercredi leurs concitoyens à ne pas se ruer sur les médicaments, sur fond de craintes de pénuries du fait des sanctions occidentales prises contre Moscou après le début de l'offensive en Ukraine.
L'actualité du réseau G. médi 03 11 Gmedi Ensival vous accueille sur le site de CRESCEND'EAU Lire la suite 18 06 Nouveau point de vente à Herve Points de vente Bénéficiez des conseils de nos spécialistes de la santé pour tous vos besoins en matériel médical et paramédical. Venez leur rendre visite dans l'un de nos magasins. christmas gift ideas for girlfriend Pour trouver le magasin G. médi le plus proche de chez vous, encodez votre code postal: Nos magasins à votre service: G. médi Verviers Site Crescend'eau Rue de la station 8, 8 4800 Verviers - Ensival Tel. : 087/32. 29. 55 - Fax: 087/33. 84. 29 Ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30. Le samedi de 9h30 à 16h G. médi Huy Rue des Foulons, 12 4500 Huy 085/27. 05. Matériel médical Crisnée Liège. Crisnée Soins équipement de santé. 40 - Fax: 085/27. 49 Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h00 à 18h00. Fermé le samedi. G. médi Latinne Chaussée de Tirlemont, 35 4261 Latinne 019/69. 85. 52 - Fax: 019/67. 89. 60 Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à samedi de 9h à 13h. G. médi Vielsalm Rue du Vieux Marché, 27 6690 Vielsalm 080/42.
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