Commandez cet ouvrage par DHL avant 13h et recevez-le demain Disponible à la librairie LGDJ à Paris En stock, expédié sous 24h Editeur: L. G. D. Revue générale de droit des assurances. J Parution: 04/03/2013 EAN: 9782275040288 Caractéristiques ISBN13 978-2-275-04028-8 EAN Titre Revue générale de droit des assurances RGDA N°1-2013 Date de parution 04/03/2013 Nombre de pages 246 Type d'ouvrage Revues Support Revue Langue Français Auteur(s) Collectif Editeur / Collection / Sous-collection L. J / Thème Droit > Droit des assurances Format Papier
Quatrième de couverture Revue Générale du Droit des Assurances 1-2012 ¤ Éditorial de Jérôme Kullmann Doctrine ¤ Les ambiguïtés de la coassurance, par Jean Bigot Jurisprudence ¤ 1. Assurances en général par Jean Bigot, Jérôme Kullmann, Anne Pélissier et Romain Schulz ¤ 2. Assurance automobile par James Landel ¤ 3. Assurance construction par Jean-Pierre Karila et Laurent Karila ¤ 4. Assurances de personnes par Jean Bigot, Frédéric Douet, Jérôme Kullmann et Luc Mayaux ¤ 5. Revue générale de droit des assurances.fr. Assurances de responsabilité civile par Jérôme Kullmann, James Landel et Luc Mayaux ¤ 6. Assurances de risques divers par Marc Bruschi, Jean-Pierre Karila et Anne Pélissier ¤ 7. Entreprises d'assurance par Jacques Moreau ¤ 8.
Note BOFiP, TVA, 27 avr. 2021 L'administration fiscale a mis à jour le 27 avril 2022 les conditions d'exonération de TVA pour les intermédiaires d'assurance et de réassurance faisant de la gestion... ACPR, Le marché de l'assurance-vie, n° 133, avr. 2022 L'ACPR a publié en avril 2022 son rapport sur l'assurance-vie de l'année 2021. L'Autorité constate, fin 2021, que l'épargne des ménages est... En droit de l'assurance-vie, la notion de primes manifestement exagérées fait l'objet de nombreuses études, nourries par une jurisprudence conséquente. Revue générale du droit des assurances N° 82,... de Jean Bigot - Livre - Decitre. En revanche, le régime de ces primes est moins... Exclusion contractuelle; « Dommages intentionnellement causés ou provoqués par toute personne assurée ou avec sa complicité »; Dommages résultant d'un incendie intentionnellement déclenché par... Faute dolosive; C. assur., art. L. 113-1; Suicide; Dommages à autrui; Assurance de responsabilité; Cour d'appel: choix délibéré ayant eu pour effet de rendre inéluctable la réalisation du... Cass. 1re civ., FS, 2 février 2022, 20-10855, B Le point de départ de la prescription de l'action subrogatoire en garantie est celui de l'action de l'assuré.
Cette page recense les revues juridiques françaises, classées par ordre alphabétique de leur abréviation officielle (s'il y en a une) Sommaire: Haut - A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A [ modifier | modifier le code] Act. proc. coll.
SAS et ses partenaires utilisent des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, faciliter vos achats, vous présenter des contenus personnalisés liés à vos centres d'intérêt, afficher des publicités ciblées sur notre site ou ceux de partenaires, mesurer la performance de ces publicités ou mesurer l'audience de notre site. Revue générale du droit des assurances | Lextenso Etudiant. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et de nos services. Vous pouvez accepter, gérer vos préférences ou continuer votre navigation sans accepter. Pour plus d'information, vous pouvez consulter la politique cookies
Suivre les cours à l'université Général Lansana Conté de Sonfonia n'est pas chose facile, du moins en cette période de la rentrée universitaire. Les effectifs pléthoriques en ce mois de novembre constituent un véritable problème, obligeant les étudiants à suivre les cours debout ou dans les couloirs. Par manque de table-bancs, c'est à même le sol que les étudiants prennent les cours ou parfois à coude-à-coude dans les rangées. Les derniers arrivés se casent sous les premières tables ou sont relégués sur les dernières marches de la salle. La situation dans cette université n'est pas reluisante depuis l'ouverture. À noter que les responsables de l'université Général Lansana Conté selon leurs dits sont à chaque années universitaire confrontés à ce problème.
L'Université Général Lansana CONTE est l'une des créations récentes du réseau d'Universités mis en place par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de Recherche Scientifique. Elle a été créée par Arrêté N°2005/104/ MESRS/CAB/DRH en date du 26/01/05 sous... - Lire la suite Le mot du recteur. - Pr. Manga KEITA Chers internautes; Enseignantes et enseignants chercheurs, personnel non enseignant et partenaires, nous voici au début d'une nouvelle année avec de nouvelles orientations. Je profite de l'occasion pour vous présenter mes vœux les meilleurs. Que cette nouvelle année soit celle du rayonnement de notre institution et de nos familles respectives... - Lire la suite
Une mention obtenue après avoir présenté sa thèse sur les politiques fiscales et douanières. Ce grand intellectuel reposera désormais dans son village natale à Bollaroyah, dans la sous-préfecture de Dounet (Mamou). La rédaction Continue Reading
Faut-il le rappeler? Eugène Ebodé est né au Cameroun et obtient la reconnaissance de la Guinée. Nous l'attendrons comme un maçon au pied du mur, pour apprécier son travail à Sonfonia. J. -C. Ediangué à Rabat Navigation de l'article
Les facultés sont les organes responsables de la coordination du fonctionnement administratif, pédagogique, académique et scientifique au sein de l'université de Sonfonia. Elle poursuivent une double mission: - La formation de cadres spécialisés aptes à répondre aux besoins des organisations privées et publiques, - le développement de recherches fondamentales et appliquées en sciences économiques, sciences sociales et sciences de gestion.
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