Note Technique N 9 Du 2 Août 1995

NATURE TEXTES DE RÉFÉRENCE Fonctions publiques électives non syndicales: - candidature aux fonctions publiques électives Circulaire FP/3 n°1918 du 10 février 1998 ouvrant la possibilité de facilités de service pour participer aux campagnes électorales - membre du conseil d'administration des caisses de sécurité sociale; - assesseur ou délégué aux commissions en dépendant; - représentants d'une association de parents d'élèves; - fonctions d'assesseur ou délégué de liste lors des élections prud'homales.

1. Note technique n 9 du 2 août 1995
2. Note technique n 9 du 2 août 1995 relatif

Note Technique N 9 Du 2 Août 1995

N° 18, La version Irlandaise, édition Dargaud, 44 pages. "Noté ""Première Edition"". DL: d/2007/0086/463. N° 19, Le dernier round, édition Dargaud, 46 pages. Noté ''Première édition''. N° 20, Le jour du Mayflower, édition Dargaud, 46 pages. Noté "Première édition". Pas d'indication du mois de DL, celui indiqué ici correspond au mois de sortie. Avec 5 planches de présentation de XIII Mystery. N° 21, L'appât, édition Dargaud, 46 pages. Pas de DL mais d/2012/0086/460, mois de parution noté ici à titre indicatif. N° 22, Retour à Greenfalls, édition Dargaud, 46 pages. Pas d'indication du mois de DL, celui indiqué ici correspond au mois de sortie. N° 23, Le Message du martyr, édition Dargaud, 46 pages. Pas d'indication du mois de DL, celui indiqué ici correspond au mois de sortie (noté "Dépôt légal: d/2014/0086/389"). N° 24, L'Héritage de Jason Mac Lane, édition Dargaud, 54 pages. Note technique n 9 du 2 août 1995 relatif. Noté "Première édition" et "Dépôt légal: d/2016/0086/279" (saisi ici au mois de parution). N°, La traque de la mémoire, édition Dargaud, 30 pages.

Note Technique N 9 Du 2 Août 1995 Relatif

S. Roma Delfino Pescara 1936 Atlanta United FC MLS Stage et matchs d'avant saison [ modifier | modifier le code] Détails des matchs amicaux de pré-saison Compétitions [ modifier | modifier le code] Serie A [ modifier | modifier le code] Détails des matchs Journée 1 AC Milan 3 - 2 Torino Stade Giuseppe-Meazza, Milan Dimanche 21 août 2016 18:00 (CET) Bacca 38 e 50 e 62 e ( pén. )

Le nombre de jours dans l'année est le suivant: - si les deux parents peuvent bénéficier du dispositif, pour chacun: 6 jours pour un 100%, 5, 5 pour un 90%, 5 pour un 80%, 3 pour un 50%; - si l'agent élève seul son enfant ou si le conjoint ne bénéficie d'aucune autorisation: 12 jours pour un 100%, 11 pour un 90%, 9, 5 pour un 80%, 6 pour un 50%; Si les autorisations susceptibles d'être autorisées ont été dépassées, une imputation est opérée sur les droits à congé annuel de l'année en cours ou de l'année suivante.