Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 97710412 Date de dépôt: 22/12/1997 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 22/12/2007 Présentation de la marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE Déposée le 22 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE FLEURY auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998. Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE FLEURY domicilié(e) 3, Rue Clément Ader, 91700 FLEURY MEROGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 513 317. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA ROBERT CASANOVA ET ASSOCIES Maître Jacques ROBERT - France. La marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710412. Bois Massif et Terre Naturelle — 18 Le Faux, Bâlines, Normandie 27130 : Les heures d'ouverture, les itinéraires, les numéros de téléphone et les avis des clients. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE est expirée depuis le 22 décembre 2007.
Fabrication de meubles de style et de meubles contemporains lieu dit les Faulx, 27130 BÂLINES Autres coordonnées lieu dit les Faulx, 27130 BÂLINES Infos Légales LES HUCHIERS DE VERNEUIL, est une PME sous la forme d'une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) créée le 31/03/1987. Le nom de son enseigne est MEUBLES BOIS MASSIF. L'établissement est spécialisé en Commerce de détail de meubles et son effectif est compris entre 3 à 5 salariés. LES HUCHIERS DE VERNEUIL se trouve dans la commune de Bâlines dans le département Eure (27). Raison sociale Enseigne MEUBLES BOIS MASSIF SIREN 309687465 NIC 00034 SIRET 30968746500034 Activité principale de l'entreprise (APE) 47. Bois Massif & Terre Naturelle. 59A Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR93309687465 Données issues de la base données Sirene- mise à jour mai 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle. Les commerces à proximité Vous êtes propriétaire de cet établissement?
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Fabrication de meubles de style et de meubles contemporains à proximité de Bâlines (27130) Votre note n'a pas été prise en compte. Vous devez accepter les autorisations FaceBook et les CGU pour déposer une note.
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