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July 31, 2024

6 ko - 21/11/2012) Télécharger le Schéma Départemental des Carrières du Bas-Rhin (format pdf - 1. 5 Mo - 22/06/2012) Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveaux de contrainte cumulés (format pdf - 1. 6 Mo - 05/04/2012) Télécharger la carte des ressources (format pdf - 688. 6 ko - 05/04/2012) Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 1: zones où l'exploitation est interdite (format pdf - 1. 6 Mo - 05/04/2012) Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 2: zones de protection prioritaire (format pdf - 1. 7 Mo - 05/04/2012) Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 3: zones de sensibilité reconnue (format pdf - 1. Arrêté préfectoral bas rhin plus. 5 Mo - 21/11/2012) Télécharger la carte Secteurs en zones graviérables validés dans le cadre du projet de ZERC (format PDF - 28. 8 Mo) Le schéma départemental des carrières du Haut-Rhin (2012) Télécharger l'arrêté préfectoral d'approbation du schéma départemental des carrières du Haut-Rhin (format pdf - 172.

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Arrêtés préfectoraux 2020 Mise à jour le 03/12/2020 Attention: cette rubrique ne fait pas apparaître tous les arrêtés. L'ensemble des arrêtés publiés figure au recueil des actes administratifs.

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Dès la validation d'un dossier par le service instructeur, une notification automatique de validation est envoyée sur ce courriel. Coronavirus. Bas-Rhin : le masque à nouveau obligatoire dans tous les établissements recevant du public. Ces notifications sont également disponibles sur l'espace personnel de l'outil "démarches simplifiées" dans l'onglet "Messagerie". L'espace personnel sur « démarches simplifiées » permet également: - de visualiser en temps réel le traitement d'un dossier - d'envoyer des messages à notre attention. Si un élément ou une précision venait à manquer dans un dossier, notre service instructeur prendra contact avec la personne ou le service dépositaire.

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» Les mois de février et mars marquent le début de la phase de reproduction pour un grand nombre d'animaux, batraciens, oiseaux, reptiles et insectes. De plus, tailler au printemps risque de détruire des nids d'oiseaux, ce qui est interdit. « Les haies représentent des écosystèmes qui vont au-delà des nids d'oiseaux installés dans les arbres ou les arbustes. On peut aussi avoir des nids d'orvets, une biodiversité qui va du sol, au pied des arbres et arbustes, jusqu'au sommet des feuilles. Il faut la respecter. » Pour être la plus intéressante possible en termes de diversité, une haie doit comporter des essences locales, variées avec des étages de végétation eux aussi variés et des périodes de fructification s'étalant dans le temps. Arrêté préfectoral bas rhin online. On peut observer notamment dans les haies les plus riches en biodiversité le chardonneret élégant, le rouge-gorge familier, le verdier d'Europe, le pinson des arbres, la fauvette à tête noire, le rossignol philomèle, le merle noir, etc. (*) Arrêtés préfectoraux du 15 mars 2002 pour le Bas-Rhin et du 7 mai 2012 pour le Haut-Rhin.

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