2 Type, variante, version D. 3 Dénomination commerciale F. 1 Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg) (CE) K Numéro de réception par type J. Catégorie du véhicule (CE) K. Numéro de réception par type P. 2 Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles) Q. Rapport puissance - masse S. 2 Nombre de places debout V. 7 CO2 V. 9 Indication de la classe environnementale de réception CE N. B. : les mentions de largeur et de surface sont supprimées. Comment retrouver l'année de production d'un cyclomoteur ?. Tableau de correspondance entre la certificat d'immatriculation européen et l'ancien format Le nouveau certificat d'immatriculation contient 45% d'informations supplémentaires en comparaison avec l'ancien support. Les rubriques sont désormais numérotées de façon identique pour chaque état membre. NB: depuis le 15 avril 2009, le nouveau certificat d'immatriculation permet en outre aux véhicules de recevoir une immatriculation à vie.
L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris Dernière mise à jour le 28/05/2021
Image: Bon à savoir: le code VIN apparaît également sur les formats de carte grise les plus anciens. On le trouve notamment à la section Numéro d'identification ou Numéro de série du véhicule. Il est essentiel que le numéro figurant sur la carte grise corresponde à ceux figurant sur chaque pièce du véhicule. Il incombe donc à l'acquéreur d'un véhicule de le vérifier avant de signer le certificat de cession conjointement avec l'ancien propriétaire. En effet, si le numéro figurant sur le véhicule ne correspond pas à celui inscrit sur la carte grise, sa démarche de demande de carte grise pourrait s'en trouver compromise. Puissance fiscale sur la carte grise : interprétation, calcul. 🔎 Zoom: Afin de vous assurer du bon déroulement de votre demande d'obtention de carte grise, vous pouvez confier l'ensemble des formalités à un prestataire habilité tel que LegalPlace. En effet, il vous suffit de remplir un questionnaire en ligne et de nous fournir les pièces justificatives. Notre équipe formaliste se charge alors de toutes les démarches afin que vous puissiez recevoir votre certificat d'immatriculation dans les plus brefs délais.
L'équipe de
Champ G. 1: Poids à vide national Rubrique H: Période de validité du Certificat d'Immatriculation Cette rubrique reste vide puisque la période de validité est illimitée. Rubrique I: Date de l'immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat C'est la date d'émission du certificat d'immatriculation. Rubrique J: Catégorie du véhicule (CE) Champ J. 1: Genre National (VP pour voiture personnelle / CTTE pour camionnette / CAM pour les poids lourds) Champ J. 2: Carrosserie (CE). C'est le format du véhicule au niveau européen. Champ J. 3: Carrosserie (Nationale). C'est le format du véhicule d'un point de vue national. Rubrique K: Numéro de réception par type (si disponible) Cette section est remplie lorsque le véhicule a fait l'objet d'une importation. Rubrique P: Informations sur l'énergie et la puissance du véhicule Champ P. 1: Cylindré en cm3. Calculer la puissance fiscale d'un véhicule | Siv-immatriculation.fr. Cette section mentionne le volume du vilebrequin lors d'un aller-retour. Il est indiqué en cm3 pour les motocyclettes et en litre pour les autres véhicules.
Sinon, vous pouvez toujours les vérifier sur la notice d'utilisation du véhicule et quelques fois sur la trappe (côté intérieur) du réservoir du carburant. Lecture des dimensions sur un pneu © Le flanc du pneu se compose de plusieurs informations sacrées. Parmi celles-ci se trouvent les dimensions du pneu qui sont représentées par un code alphanumérique qui prend cette forme: 235 / 60 R16 104 T. Tableau de correspondence carte grise la. Les 2 premiers chiffres indiquent la largeur du pneu, les 2 chiffres suivants montrent la hauteur du pneu, la lettre qui suit indique l'architecture du pneu, ensuite les 2 autres chiffres précisent le diamètre du pneu en pouce. Les 3 ou 2 derniers chiffres indiquent l'indice de charge, tandis que la dernière lettre informe l'indice de vitesse. Si vous n'êtes pas sur, consultez ces tableaux d'indices de vitesse et indices de charge des pneus. Si toutefois vous êtes toujours dans le doute, demandez conseil à un professionnel en vous rendant directement dans un centre auto (Norauto, Euromaster, …).
1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule B. 05/01/1998 Champ B Date de la première immatriculation du véhicule C. 1 DUPONT YVES 05/01/1998 Champ C. 1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, du titulaire du certificat d'immatriculation Champ C. 3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire C. 4a EST LE PROPRIETAIRE DU VEHICULE Champ C. 4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule C. 1 2 Champ C. 1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété (D. 1) BERLIET Champ D. 1 Marque du véhicule D. 2 X18E Champ D. 2 Type, variante (si disponible), version (si disponible) D. Tableau de correspondence carte grise du. 3 SR220TD Champ D. 3 Dénomination commerciale D. 2. 1 MCT5432PY315 Champ D. 1 Code national d'identification du type E. VF7X18E00018E8472 Champ E Numéro d'identification du véhicule F.
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