Le Code de procédure pénale regroupe les lois relatives au droit de procédure pénale français.
Le médecin examine sans délai la personne gardée à vue. Le certificat médical est versé au dossier. Article 3 du code de procédure pénale ale marocain. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables lorsqu'il est procédé à un examen médical en application de règles particulières. Entrée en vigueur le 1 juin 2011 16 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Lire la suite 52 £ /jour Chambre d'hôtes Le Havre des Poetes (Le cailar Gard) Environ 20 km de Nimes Le Cailar « Capitale de la Petite Camargue », est situé à mi-chemin entre Nîmes et Montpellier, à 20 min de nos plages, Corinne vous reçoit, à l'occasion de vos vacances... Lire la suite 118 £ /jour Chambre d'hôtes Le Clos d'Isabelle (Marsillargues Herault) Environ 24 km de Nimes Au cœur de la petite Camargue, entre les Cévennes et les plages. Chambre d hote nimes environ st. Isabelle et Jean-Paul vous accueillent dans la chambre bien-être: Sauna, SPA, Piscine où vous êtes les seuls hôtes de... Lire la suite 87 £ /jour Chambre d'hôtes La Cour des Lauriers (Saint hippolyte de montaigu Gard) Environ 24 km de Nimes Élue "coup de cœur" du Figaro 2016 et 2017, la Cour des Lauriers est une Maison d'hotes de proche de la belle cité d'Uzès au célèbre marché, 3 chambres raffinées... Lire la suite 65 £ /jour Chambre d'hôtes Mas en Provence (Tarascon Bouches du rhone) Environ 25 km de Nimes Idéalement situé, le mas construit en 1827 vous offre un panel de visites très important à 40 min à la ronde.
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Parmi les monuments à ne pas manquer lors de votre séjour, nous trouvons: les arènes, la maison Carrée, la Tour Magne. Et surtout ne partez pas sans avoir vu le pont du Gard! Les sites incontournables autour de Nîmes Vous aimeriez visiter d'autres sites autour de la région nîmoise? Parmi les grandes zones touristiques autour de Nîmes, comptez les Cévennes, la Camargue -Méditerranée, la Provence, Uzège et le Pont-du Gard. Chambre d hote nimes environ 30. Le train à vapeur des Cévennes vous mènera d' Anduze à Saint-Jean-du Gard. En Camargue-Méditerranée, vous ne manquerez pas de vous rendre au Grau du Roi, port de pêche réputé ou encore à Port Camargue, plus grand port de plaisance d'Europe et à La Grande Motte, station balnéaire très fréquentée pendant la période estivale. En Provence, vous apprécierez de visiter Arles et Avignon, et pourquoi pas ne pas séjourner en chambres d'hôtes à Avignon et ses environs pendant quelques nuits?
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