Bordereau De Prix Espace Vert

August 1, 2024

Bordereau de prix unitaires pour l'entretien des espaces verts de divers quartiers et sites de la ville de Chambly (tontes, élagage, abattage, essouchement et tailles... ). 82bpu 192, 90 ko

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• Le fol enchérisseur devra les intérêts du prix de son adjudication, jusqu'au jour de la revente, sans préjudice de tous dommages-intérêts; il ne pourra, dans aucun cas répéter ce qu'il aura payé du fait de l'adjudication. • Paiement: la vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même devise. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Bordereau de Prix BTP Artisans et Entreprises Aménagements extérieurs - VRD - Espaces verts : Des, Prix l'annuel: Amazon.fr: Livres. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: Les Chèques et les cartes bancaires American Express ne sont pas acceptés. -Par carte bancaire, -Par virement bancaire en euros: Code SWIFT: HSBC FR BBC LIVE N°de Compte Bancaire International (IBAN): FR 76 3005 6000 0200 0220 2585 357 BIC (Bank Identification Code): CCFRFRPP Code Banque: 30056 – Code Guichet: 00002 – N°de Compte: 00022025853 – Clé: 57 En espèces, jusqu'à 1 000€ frais et taxes comprises pour les ressortissants français (particuliers et professionnels) et 15 000€ frais et taxes comprises pour les particuliers dont le domicile fiscal n'est pas en France - Justificatif de domicile fiscal étranger.

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• Exonération de TVA: L'étude MORAND ne délivrera des bordereaux hors taxes en exonération de TVA, en vue d'expédition intracommunautaire ou d'exportation, lorsque les conditions légales d'exonération seront réunies. • Assurance: dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l'adjudication. Les biens non retirés seront entreposés aux frais, risques et périls de l'acheteur. L'étude MORAND ne sera tenue d'aucune garantie concernant ces dépôts. Bordereau de prix espace vert de. • Expédition & Livraison des lots: Si vous souhaitez la livraison ou l'expédition de vos lots, veuillez trouver ci-dessous des solutions de livraisons et d'expéditions sur devis: Expédition et livraison sur demande, à charge et sous la responsabilité de l'acquéreur. · Paris et dans toute la France: o Entreprise MENTOURI: +33 (0)6 58 48 07 16 – · France et étranger: o Warning (ex-Géodis): +33 (0)1 60 21 58 57 – o The Packengers: +33 (0)1 76 44 00 90 – o MBE: +33 (0)1 46 85 14 32 – Tous les lots fragiles seront emballés et livrés par le transporteur sous la responsabilité de l'acheteur.

Le retrait des lots se fera sur rendez-vous impératif (par téléphone au +33(0) 1 40 56 91 96) au jour indiqué pour la vente. L 'adresse exacte vous sera communiquée après entier paiement du bordereau, lors de la prise du rendez-vous. § Attention: frais de magasinage de 5 euros / HT / jour / objet OU 10 euros / HT / Jour / meuble à expiration du jour de retrait annoncé pour les ventes dont les lots sont stockés à l'Etude. Bordereau de prix espace vert la. Ces frais seront déduits en priorité sur la caution. § Les lots non retirés pour les ventes dont les lots sont conversés chez les clients seront considérés comme abandonnés à expiration du jour de retrait annoncé pour la vente. En application de la loi, les particuliers bénéficient sous certaines conditions d'un droit de rétractation de 14 jours pour les ventes purement online. Cette demande doit être adressée par mail dans ce délai à: Tous les coûts directes supplémentaires, fixes ou proportionnels, sont à la charge de l'acquéreur qui exerce son droit de rétractation.