Quizz Histoire Du Droit

Continents À Découper
August 1, 2024

1946 1906 1896 11/ En quelle année fut promulguée la loi instituant la journée de 8 heures. En quelle année fut promulguée la loi instituant la journée de 8 heures. 1919 1920 1939 12/ En quelle année furent conclus les accords de Matignon En quelle année furent conclus les accords de Matignon 1938 1936

Quizz Histoire Du Droit Commercial

1 Qu'est-ce que la féodalité? Une société Une organisation Une religion Un territoire 2 A quoi est due la féodalité? À une révolution de la papauté À la fermeture des frontières de l'Empire carolingien Au démembrement de l'Empire carolingien À la faiblesse du pape sous les Carolingiens 3 Le seigneur est maître du: Bant Banc Band Ban est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message: 4 Qui conteste la justice du seigneur à partir du XIIe siècle? QUIZ LES GRANDES DATES DE L'HISTOIRE DU TRAVAIL. La papauté Les villes Le roi d'Angleterre Les vassaux du roi 5 Comment s'appellent les villes qui sont sous la tutelle du seigneur? Les villes rapprochées Les villes de proximité Les villes franches Les villes franques 6 Les hommes placés sous la juridiction du seigneur sont appelés les hommes: De la courtoisie De la poesté De la seigneurie De sa majesté 7 Quelle justice est en ENORME partie rendue par le seigneur? La justice spirituelle (atteinte à la papauté... ) La justice royale (il juge uniquement ses vassaux) La justice de sang (incendie, meurtre... ) La justice banale (délits... ) 8 Une, spécifiquement sous les temps féodaux, est une ville autonome du nord et l'autre dans le sud de la France.

Quizz Histoire Du Droit Civil

(2 réponses) L'estage (défense du territoire dans le château) L'ost (défense du territoire dans le château) L'ost (service militaire et attaque d'un territoire voisin) L'estage (service militaire et attaque d'un territoire voisin) 15 Qui est le suzerain? Le vassal du vassal Le vassal du seigneur Le seigneur du vassal Le seigneur du seigneur 16 Durant les temps féodaux, le fief: Est en déclin Revient au seigneur et ce dernier le garde jusqu'à sa mort Est viager Devient héréditaire 17 Le roi de France est: Un seigneur parmi les seigneurs Un roi parmi les rois Un suzerain parmi les suzerains Un homme parmis les hommes 18 Quelle réforme fait place sous les temps féodaux?

Question 1 Quelle est la seconde phase du procès en droit romain? La Phase apud iudicem La Phase iurisdictio La Phase in iure La Phase imperium Question 2 A qui doit-on le Digeste (recueil d'opinions des jurisprudents du Ve siècle)? Gaius Justinien Pomponius Paul Question 3 Vrai ou faux, il était possible de louer son fils à son voisin en droit romain? Vrai Faux Question 4 Il était possible de vendre un centaure à un citoyen romain via mancipatio. Quizz histoire du droit l2. Vrai Faux Question 5 Quel est le problème lié à la mise en place d'intérêts dans le mutuum? Le mutuum se transforme en un autre type de contrat. Le contrat de prêt est censé être un contrat "gratuit". Le débiteur est doublement obligé. Aucun.

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