Le département de Côte-d'Or, ayant pour code 21, fait partie des 8 départements de la région Bourgogne-Franche-Comté. C'est à partir de l'ancienne province de Bourgogne que le département a été créé en 1790 par l'Assemblée constituante. A l'époque, il était divisé en 7 districts, à savoir: Arnay-le-Duc, Beaune, Châtillon-sur-Seine, Dijon, Is-sur-Tille, Saint-Jean-de-Losne et Semur-en-Auxois. Ces derniers s'étaient par la suite transformés en 4 arrondissements: Dijon, Beaune, Châtillon-sur-Seine et Semur-en-Auxoisois. Mais le 10 septembre 1926, les deux derniers seront supprimés pour être remplacés par Montbard. Catégorie:Naissance dans la Côte-d'Or — Wikipédia. Parmi les 101 départements de la France, la Côte-d'Or est le seul qui ne porte pas un nom provenant de critère géographique. Un avocat au parlement de Dijon et député de l'Assemblée constituante de 1789, répondant au nom de Charles-André-Rémy Arnoult en est l'auteur. Il s'est inspiré de la teinte dorée des vignes de la région à l'automne en proposant le nom. Par ailleurs, le terme « côte » vient du relief de la région où poussent ces vignes.
30 Juin, 2011 Haute Saône (70) Haute Saône archives en ligne – Archives 70 26 Mai, 2010 Nièvre (58) Archives départementales de la Nièvre en ligne 7 Déc, 2011 Finistère (29) Archives départementales du Finistère en ligne le 28 Mars 2012.
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L'acte servira de base pour confirmer son identité. Il permettra a la personne de profiter pleinement des droits et privilèges dont bénéficie l'ensemble des citoyens de son pays. Acte de naissance dans le département Côte-d'Or. C'est à partir de cet acte que sont produits la copie d'acte et le certificat que vous commandez au Directeur de l'état civil lorsque vous avez besoin d'un passeport, d'une carte d'assurance-maladie ou d'un permis de conduire, par exemple. C'est donc à partir de ce document précieux que son identité sera confirmée pour le reste de sa vie. Vos démarches sans se déplacer Acte de mariage Copie intégrale ou extrait d'acte de mariage. Acte de décès Copie intégrale ou extrait d'acte de décès.
La copie intégrale mentionne en plus des éléments cités précédemment, les informations suivantes si besoin: les noms et prénoms des parents du titulaire, le genre, le nom de l'époux (se), le décès du titulaire, le divorce, le décès de l'époux (se), les changements de nom ou de genre. Dans la copie sans filiation, les noms et prénoms du père et de la mère du titulaire ne figurent pas. A qui demander? La demande d'acte de naissance doit être formulée auprès de la mairie du lieu de naissance de la personne concernée par l'acte. Celle-ci peut être réalisée par courrier postal, par Internet comme par exemple via le site d'obtention d'acte de naissance à Nantes. Les documents sont ensuite envoyés par courrier postal au destinataire en quelques jours. Le département Côte d'Or 21 - Mairie et état civil du département Côte d'Or. Importance de L'acte naissance L'acte de naissance est un des documents les plus importants, sinon le plus important, dans la vie d'une personne. C'est le document qui identifie cette personne, qui établit sa citoyenneté et qui établit également sa filiation, c'est-à-dire son appartenance à sa famille.
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